Mentions légales
Conformes à la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004 et à l'article 19 de la LCEN.
Dernière mise à jour : 2026-05-05
Page en cours de finalisation. Les informations légales détaillées (numéro RCS/SIRET, capital social, représentant légal) sont communiquées sur simple demande à
contact@datalyse-territoires.fr, conformément à l'article 19 de la LCEN.
1. Éditeur du site
| Information | Valeur |
|---|---|
| Raison sociale | Datalyse SAS |
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée (SAS) |
| Code APE / NAF | 6201Z — Programmation informatique |
| Email de contact | contact@datalyse-territoires.fr |
| Email RGPD | dpo@datalyse-territoires.fr |
| Site officiel | datalyse-territoires.fr |
Capital social, siège social, numéro RCS, SIRET, TVA intracommunautaire et coordonnées du représentant légal sont disponibles sur demande à
contact@datalyse-territoires.fr(conformité article 19 de la LCEN).
2. Hébergeur
| Information | Valeur |
|---|---|
| Hébergeur | OVHcloud (OVH SAS) |
| Siège | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 09 72 10 10 07 |
| Site | ovhcloud.com |
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site datalyse.fr et de la plateforme Datalyse (textes, images, logos, code, design) est la propriété exclusive de Datalyse SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.
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4. Marques
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6. Responsabilité
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7. Droit applicable et juridiction
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8. Données personnelles
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9. Accessibilité
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Pour signaler une difficulté d'accessibilité : contact@datalyse-territoires.fr
10. Crédits
| Élément | Crédit |
|---|---|
| Conception et développement | Équipe Datalyse |
| Hébergement | OVHcloud |
Mentions légales Datalyse — version 1.1 du 2026-05-05.